Parfois, on hésite à introduire une procédure judiciaire soit par peur de détériorer les relations avec la partie adverse soit par crainte que le procès s’éternise et coûte en énergie et en argent.
Des solutions existent pour résoudre un conflit sans passer par l’intermédiaire d’une procédure judiciaire.
- La négociation ou conciliation
Ainsi, un conflit peut être résolu en tout ou en partie par le bais de la négociation ou d’une conciliation.
Parfois, la tension entre partie est tellement vive que tout dialogue est impossible. L’intervention d’un avocat, qui présente pour son client les propositions émises et évite ainsi un contact direct entre les protagonistes, permet bien souvent d’arriver à un accord. Consulter un avocat permet également d’être correctement informé sur ses droits et obligations et par conséquent sur ses chances d’obtenir ou non gains de cause en justice.
Une bonne information permet parfois aux parties de revoir leurs prétentions et demandes de manière plus raisonnable ce qui facilite les négociations et les accords.
Après quoi sont négociées de part et d’autre des concessions dont l’objectif est de trouver une solution équitable et acceptable pour tous. Un bon accord vaut souvent mieux qu’un mauvais et long procès et permet de conserver certaine relation malgré le conflit.
Je reste toutefois votre conseil et ne suis pas tenue à la neutralité. Mon rôle est d’analyser la situation de crise et de rechercher des solutions dans votre intérêt, mon rôle étant plus actif qu’un médiateur ou d’un arbitre.
Une autre mode alternatif des conflits est la médiation.
- La médiation
Procédé par lequel un tiers neutre et indépendant tente de faciliter les discussions entre les parties dans le but de trouver une solution au litige qui les oppose. Contrairement au juge et à l’arbitre, le médiateur n’impose jamais sa propre décision aux parties, mais il aide celles-ci à concevoir et à mettre en œuvre la meilleure solution possible au conflit.
Contrairement au juge mais comme l’arbitre, le médiateur est rémunéré par les parties.
La médiation est organisée par la loi du 21 février 2005 et seules les médiations menées par un médiateur agréé par la Commission fédérale de médiation peuvent déboucher sur un accord susceptible d’être homologué par les tribunaux pour avoir les effets d’un jugement.
Dans le cadre d’une médiation, mon rôle restera de vous conseiller avant et pendant la médiation sur vos droits et obligations et de vous donner mon avis sur l’éventuel accord de médiation que le médiateur pourrait vous proposer de signer. Ce rôle est toutefois crucial afin que la médiation débouche sur un accord conforme à vos droits et obligations que vous ne regretterez pas par la suite.
- L’arbitrage
Procédé par lequel un conflit est réglé, non par les tribunaux judiciaires, mais par un ou plusieurs arbitre(s), choisi(s) et rémunéré(s) par les parties en litige. La sentence arbitrale s’impose aux parties comme une décision de justice.
Les avantages recherchés dans le cadre d’un arbitrage sont la compétence spéciale des arbitres, la rapidité et la confidentialité.
Dans le cadre d’une procédure d’arbitrage, mon rôle consistera à défendre vos intérêts et à présenter vos demandes et arguments auprès de l’arbitre et de la partie adverse.